Procédure Q

Procédure Q pour régler les désaccords fondamentaux au sein d'une structure

La Procédure Q a pour objectif de résoudre les désaccords majeurs qui empêchent une structure de fonctionner normalement. Elle est déclenchée lorsque le conseil d'orientation et le conseil de direction se retrouvent en conflit singulier, ce qui perturbe le bon déroulement des activités de la structure, ou lorsque les votes aboutissent à une égalité sans possibilité de trancher. Cette procédure est initiée par la Commission de Conciliation Fédérale de la Fédération Communauté Bohème. Voici les étapes clés de la

Procédure Q :

1. Réunion des membres du conseil d'administration :

Les membres du conseil d'administration sont réunis dans un lieu clos pendant une période de 9 jours. Cette réunion a pour objectif de les amener à trouver un accord sur les désaccords fondamentaux qui bloquent le fonctionnement de la structure.

2. Nomination d'un agent de la fédération :

Pendant la période de 9 jours, un agent est nommé par la Fédération Communauté Bohème pour assurer la direction de la structure. Cet agent a pour mission de maintenir les activités de la structure en cours et de faciliter les discussions entre les membres du conseil d'administration.

3. Recherche d'un accord :

Les membres du conseil d'administration travaillent activement pour trouver un terrain d'entente et résoudre les désaccords fondamentaux. Des discussions, des négociations et des compromis sont encouragés pendant cette période. L'objectif est de parvenir à un accord qui permettra à la structure de reprendre ses activités normalement.

4. Fin de la période de 9 jours :

À la fin de la période de 9 jours, si aucun accord n'a été trouvé, la procédure Big Berta est initiée. La procédure Big Berta est une mesure plus contraignante qui vise à résoudre les conflits de manière plus formelle et décisive.

5. Accord d'entente :

Si un accord est trouvé pendant la période de 9 jours, le conseil d'administration reprend ses prérogatives et l'agent de la fédération quitte la structure. Les membres du conseil d'administration sont alors responsables de la gestion et de la prise de décision au sein de la structure.

La Procédure Q est une étape importante pour résoudre les désaccords majeurs au sein d'une structure de la Fédération Communauté Bohème. Elle vise à favoriser le dialogue et la recherche de solutions pour permettre à la structure de fonctionner de manière harmonieuse et productive.